Chez Teezily, nous nous engageons fortement à respecter les droits de la propriété intellectuelle des tiers et tenons à ce que nos utilisateurs fassent de même.

Comme les informations légales liées à ce sujet sont très détaillées et complexes, notamment concernant les contenus en ligne, nous sommes conscients que les appliquer au contexte des campagnes Teezily n’est pas quelque chose d’aisé. C’est pourquoi nous espérons que notre résumé ci-dessous pourra vous apporter les connaissances nécessaires afin d’améliorer vos connaissances en termes de propriété intellectuelle.

 

Trademark (ou “marque déposée”)

 

Une marque déposée est un symbole, un design, un mot ou une expression reconnaissables et déposés légalement ou créés par un particulier ou une organisation, et qui sont liés à un produit ou à service leur appartenant. Une marque déposée n’est pas uniquement la possession d’une marque : elle permet également aux clients d’identifier une entreprise et l’image liée à sa qualité. La marque déposée est considérée comme l’une des plus grandes propriétés pour une entreprise et est par conséquent strictement protégée.  Les lois concernant les marques déposées les protègent contre les copies ainsi que les versions modifiées qui sont suffisamment similaires pour être comparées aux versions originales pour la plupart des consommateurs et qui pourraient faire croire que les campagnes auraient pu être autorisées ou créées par les marques elles-mêmes.

 

Les utilisateurs Teezily ne sont pas autorisés à utiliser des marques déposées sauf s’ils requièrent d’une permission explicite de la part des propriétaires qui donne droit à une utilisation commerciale sur le site Teezily. Dans ce cas, il leur est demandé de fournir à l’équipe Teezily une autorisation avant de lancer leur campagne, auquel cas cette dernière sera supprimée. Des textes ou dessins suffisamment explicites pouvant faire référence à une marque déposée ne sont également pas acceptés.

 

Copyright

 

Le copyright est une protection qui appartient à n’importe quel auteur à l’origine d’un projet. De tel droit permet à cet auteur de disposer de droits exclusifs pour l’utilisation et la distribution de son projet, et ce, sans aucune inscription. Cela signifie qu’un projet doit être « original » afin d’être protégé, et est considéré comme « nouveau » et doit « correspondre à la personnalité de l’auteur ».

Certaines personnes pensent que les contenus en ligne ou les contenus trouvés sur des sites internet ne font pas l’objet de copyright et peuvent donc être utilisés gratuitement ou modifiés sans aucune permission. D’autres pensent que les contenus en ligne ne sont protégés que s’ils disposent d’un symbole l’affirmant. Cela n’est malheureusement pas vrai. Dès qu’une personne publie quelque chose en ligne, le copyright s’applique automatiquement et la personne devient propriétaire de son contenu.

Les utilisateurs Teezily ne sont donc pas autorisés à utiliser la propriété des tiers sans permission. Mais vous pouvez bien sûr vous inspirer des idées ou du travail de tiers, tant que le copyright n’est pas enfreint. De plus, lorsque vous téléchargez votre propre design sur Teezily, vous disposez également d’un copyright sur celui-ci : vous pouvez donc réclamer ce droit si ce dernier est violé.

 

Le droit d’auteur

Le droit d’auteur est un terme plus européen qui concerne les écrivains, les compositeurs, les artistes… Avec ce droit, les auteurs peuvent bénéficier de profits issus de leur création et peut autoriser la reproduction de leur travail sous n’importe quelle forme.

Par exemple, un écrivain n’a pas à inscrire tout son livre, mais utiliser des citations ou des noms qui font directement référence à son travail est considéré comme une violation de son droit d’auteur.

 

Les droits des célébrités

Une personne a le droit de contrôler l’utilisation commerciale de son nom, son image, sa signature et d’autres aspects de son identité. C’est pourquoi vous ne pouvez pas créer de campagnes sur une personne si vous n’avez pas son autorisation.

Les violations les plus communes dans ce cas concernent les célébrités. Publier leurs noms ou leur image dans un contexte commercial est d’autant plus grave que ces éléments sont protégés par des droits d’images, mais aussi et surtout par leurs labels, leurs agents… qui disposent d’une licence et souvent de l’exclusivité pour la création de produits liés à ces célébrités.

 

Sites web utiles

Vous pouvez en savoir plus sur la propriété intellectuelle grâce aux sources suivantes. Chacune dispose d’une FAQ et d’une barre de recherche (il n’y a malheureusement pas de base de données pour les droits d’auteurs/copyright).

 

– https://www.inpi.fr: L’Institut national de la propriété industrielle

– https://euipo.europa.eu/ : European Union Intellectual Property Office

– http://www.wipo.int : World Intellectual Property Organization website, and search engine for international trademarks.

– http://www.uspto.gov: United States Patent and Trademark Office