De quels aspects juridiques devez-vous tenir compte pour personnaliser un produit avec une citation ?

Les créateurs de campagne se posent souvent la question : peut-on utiliser des citations issues de chansons ou de films, ou même citer une personne connue ? Cela enfreint-il des droits de propriété intellectuelle ? Les citations abondent sur Internet, et c’est pour cette raison que nous allons essayer d’apporter une réponse claire à la question complexe de leur utilisation commerciale en évoquant les aspects juridiques qui entrent en jeu.

 

Allons droit au but : les citations sont considérées comme une propriété intellectuelle, et donc protégées par la loi. Les livres, articles, poèmes et autres travaux sont également protégés par des lois sur le droit d’auteur, qu’ils aient été publiés ou non. (Saviez-vous qu’un juge avait rejeté une action en contrefaçon de droit d’auteur pour Minuit à Paris, le film de Woody Allen ? Owen Wilson y avait cité, sans autorisation, un extrait d’une œuvre de William Faulkner.)

 

Pour utiliser une citation, vous devez y être autorisé, sauf s’il existe une exception à la protection du droit d’auteur. Vous ne devez donc pas en inclure dans vos designs. En revanche, certaines exceptions imposent d’indiquer le nom de l’auteur original afin de respecter ses droits moraux (dans votre design ou dans votre description).

 

• Pour les personnalités historiques décédées il y a longtemps (comme Shakespeare, Sénèque, Baudelaire…), aucune autorisation n’est requise, car les œuvres sont tombées dans le domaine public environ 70 ans après la mort des auteurs concernés (cette durée varie plus ou moins selon les pays). Pour les œuvres plus récentes, tout dépend si les citations ont été déposées et enregistrées comme marques dans un ou plusieurs pays.

 

• Quand un droit d’auteur expire-t-il ? Cela varie d’un pays à l’autre, mais en moyenne, il expire entre 50 et 70 ans après la mort de l’auteur (ou après le décès du dernier d’entre eux s’il s’agissait d’une œuvre collective). Aux États-Unis, le droit d’auteur court jusqu’à 70 ans après la mort d’un auteur. Chacun peut donc citer une œuvre si elle fait partie du domaine public.

 

• Parodies : vous pouvez utiliser des extraits modifiés d’une citation pour la parodier, mais notez toutefois que vous risquez des poursuites si vous utilisez un langage insultant. Mettez-vous à la place de l’auteur et demandez-vous ce qu’il penserait de votre version. Montrez-vous créatif et respectueux !

 

• Hymnes nationaux : aucun droit d’auteur ne s’applique aux hymnes nationaux. Vous pouvez donc utiliser leurs paroles dans vos designs.

 

Pour résumer, nous vous conseillons fortement de ne pas inclure de citations si vous n’êtes pas autorisé à les utiliser dans un but commercial, et de vérifier si un slogan est protégé par la loi sur la propriété intellectuelle applicable avant de lancer votre campagne et vos publicités. Soyez original, utilisez des extraits d’un slogan connu et créez le vôtre. Si vous avez des doutes ou des questions, n’hésitez pas à contacter notre équipe juridique : moderation@teezily.com